Frédéric Valletoux

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussiondu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussiondu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

GROUPE HORIZONS &amp INDÉPENDANTS (29 membres et 5 apparentés)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les lundi 26 et mercredi 28 mai 2025 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier Députés Titulaires, Suppléants

commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

les députés pour siéger, dans les régions au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de santé

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences Seine-et-Marne

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission permanente législative

Bureau de la COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE

Commission des lois (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS (29 membres)

nommé ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

à minuit, du mandat de député de

délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités chargé de la santé et de la prévention

Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE Rapporteurs

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire Députés Titulaires, Suppléants

(HOR)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 Députés Titulaires, Suppléants

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS (27 membres)

Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans ses séances des mercredi 26 octobre et jeudi 3 novembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la COMMISSION CHARGÉE DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 26 DE LA CONSTITUTION

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des employeurs publics hospitaliers Titulaires

membres de l'assemblée plénière représentants des employeurs Employeurs hospitaliers

président de la fédération hospitalière de France

membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique représentants des employeurs Employeurs hospitaliers

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des employeurs publics hospitaliers Titulaires

président de la Fédération hospitalière de France (FHF)

membres de l'assemblée plénière représentants des employeurs hospitaliers

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des employeurs publics hospitaliers Titulaire

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des employeurs publics hospitaliers a) Titulaire

maire de Fontainebleau

membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel Au titre des représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Association des maires de France membre suppléant

maire de Fontainebleau

membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Association des maires de France membre suppléant