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JO
/

Jacques Mével

8 nominations au Journal Officiel

8

Total

7

Années actives

4

Promotions

0

Délégations

2

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1990
1993
1995
1997
2000
2001
2014

2014

1 nomination

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012 Payen De La Garanderie Brigade motorisée de Loudéac (22)

2001

1 nomination

Comité central des armateurs de France (CCAF)

membres de la commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre représentant les armateurs et les personnels navigants 1. Représentants des armateurs Membres suppléants

Duréetrois ans

Commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre

2000

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireCapitaine de corvette

Arméeréserve

Début1 octobre 1999

Grade militaire précédentLieutenant de vaisseau

1997

2 nominations
Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

caporal, troupes de marine. Cité

médaille militaire Blessé et cité

JudiciaireTribunal

(CCAF)

pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif du Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre 1. En ce qui concerne la marine marchande a) Représentants des armateurs Membres suppléants

Conseil au tribunal administratif du Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre

1995

1 nomination

chef de région, R.A.M., 7, rue de Cadeniers, 44034 Nantes Cedex 1

pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles II. - Au titre de représentants des organismes 34958 Montpellier Cedex 2 Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire Suppléant

Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

1993

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Marcha) (Xavier)

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireLieutenant de vaisseau

Arméeréserve

Début1 octobre 1992

1990

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef; 27 ans 9 mois de services

médaille militaire ARMEE DE L'AIR Cité

Années de service27

Date de naissance18 mars 1943