Jean-Jacques Chevalier

Colonel du train

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

Colonel

les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle

colonel, train

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

Colonel

au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle

président honoraire de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

président de section à la Cour nationale du droit d'asile

Cour nationale du droit d'asile (CNDA)Conseil d'État

Colonel

au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle

Colonel

à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au maintien en activité en surnombre

Colonel

à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle

président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

président de section à la Cour nationale du droit d'asile

à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon

président du tribunal administratif de Lille

sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres

sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres

Colonel

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

président du tribunal administratif de Dijon

président du comité technique radiophonique de Dijon

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon

président du tribunal administratif de Dijon

membres du Conseil supérieur de l'éducation 3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Conseil supérieur de l'éducationConfédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

train

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

train

pour l'année 2002 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

membres du Conseil supérieur de l'éducation 3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Conseil supérieur de l'éducationConfédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes

président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon

lieutenant-colonel, train ; 21 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

membres du Conseil supérieur de l'éducation au titre des représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants

Conseil supérieur de l'éducationConfédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes, président titulaire

2o Président de commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nantes

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lyon

président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes

au titre de l'année 1998 sur la liste d'aptitude pour l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris

train

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

train

pour l'année 1996 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

président de tribunal administratif, président rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon

vice-président au tribunal administratif de Lyon

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon