Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Michel Blanc

104 nominations au Journal Officiel

104

Total

32

Années actives

56

Promotions

18

Délégations

9

Distinctions

27

Organisations

Nominations par année

1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2019
2020
2021
2024
2025

2025

1 nomination
Judiciaire

Cour d'appel d'Orléans Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège de la cour d'appel d'Orléans

Cour d'appelOrléans

Magistrattrue

2024

1 nomination

à faire valoir ses droits à la retraite président de chambre à la cour d'appel d'Orléans

Début1 janvier 2025

Cour d'appelOrléans

MagistratPrésident de chambre

2021

1 nomination
Administration

administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé

2020

2 nominations

adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé au sein de la direction des affaires financières du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

administrateurs du conseil d'administration de l'IRCANTEC au titre des représentants des ministères employeurs mentionnés au deuxième alinéa du 2° du I de l'article 1er de l'arrêté du susmentionné suppléant

Profession juridiqueNotaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François BEAUME et Franck-Laurent GIRALT, notaires associés » suivant arrêté du

Résidence notarialeMarseille (Bouches-du-Rhône)

Code département13

2019

2 nominations

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 2020 et promus à ce grade

Début1 janvier 2020

Délégation

Administration

administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé

2017

3 nominations
Administration

administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2017

Délégation

Administration

administrateur civil, adjoint à la sous-direction de l'enseignement privé

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé

2016

3 nominations
Profession juridiqueNotaire

notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel BLANC, Anne-Claire BERTHON-RAVEL, Laurence BLANC-HIRSCHAUER, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

Résidence notarialeLa Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Code département13

adjoint au sous-directeur chargé de l'enseignement privé à la direction des affaires financières du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant de l'Etat

Administration

administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé

au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé

2015

1 nomination

Titularisation

dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils

Début1 août 2014

2014

1 nomination

attaché principal d'administration, ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

administrateurs civils stagiaires

Début1 mars 2014

Tour extérieur 2013

2013

4 nominations

suppléant

membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité représentants du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Administration

attaché principal d'administration

dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Judiciaire

président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Angers

Cour d'appel d'Orléans Président de chambre

Cour d'appelOrléans

MagistratPrésident de chambre

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012 Spécialité : médecine légale Concours type 1

Date de naissance22 avril 1957

2012

4 nominations

des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-Saint-Denis

Début1 février 2013

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-Saint-Denis
Administration

attaché principal d'administration

dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Administration

attaché principal d'administration

dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

acteur, réalisateur ; 38 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade de chevalier

2011

1 nomination
Administration

attaché principal d'administration

dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

2010

3 nominations

astronome de classe exceptionnelle

directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique

Début1 septembre 2010

Duréetrois ans

Administration

attaché principal d'administration

dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi au titre de l'année 2009

Début1 janvier 2009

2009

2 nominations
Judiciaire

président du tribunal de grande instance de Blois

Cour d'appel d'Angers Président de la chambre de l'instruction

Cour d'appelAngers

MagistratPrésident de chambre

Docteur

après tirage au sort membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière membre suppléant

Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009

2008

4 nominations

membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales

Profession juridiqueNotaire

notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Blanc, Frank Carnejac, Marc Chateauneuf et Pierre-Henri Toulouse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

Résidence notarialeTarbes (Hautes-Pyrénées)

Code département65

astronome, Ecole polytechnique

Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France personnalités suppléants

maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 8 novembre 1994

Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Début1 janvier 2006

Fin31 décembre 2008

Date de naissance4 mars 1939

2007

5 nominations
Administration

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale

contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre des affaires étrangères et européennes

conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes

Renouvellement

notaire à Tarbes (Hautes-Pyrénées)

Membres Suppléants

Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)

astronome de classe exceptionnelle

directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique

Début1 septembre 2007

2006

4 nominations

trésorier-payeur général de l'Essonne, payeur général de la trésorerie aux armées

contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère des affaires étrangères

Duréetrois ans

Ministère des affaires étrangères

trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Essonne, payeur général de la trésorerie aux armées

sur place, à titre personnel trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

trésorier-payeur général, payeur général aux armées. Officier du 22 février 2000

à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de commandeur

GradeCommandeur

Grade précédentOfficier

Date du grade22 février 2000

Nommé parPremier ministre

2005

4 nominations

adjoint à la chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique

adjoint de la chef de bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique

membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)

notaire à Tarbes (Hautes-Pyrénées)

membre suppléant

Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires

2004

3 nominations

Renouvellement

notaire à Tarbes (Hautes-Pyrénées)

Membres Suppléants

Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires

ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

Début1 janvier 2003

président du tribunal de grande instance de Blois

examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire

2003

5 nominations

ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom

des cadres date de son intégration dans le corps des astronomes

CorpsAstronomes

Début1 janvier 2003

Intégration

ingénieur des télécommunications à France Télécom, placé en position de détachement dans le corps des astronomes et affecté à l'Observatoire Midi-Pyrénées

dans ledit corps

Début1 janvier 2003

capitaine, cadre spécial. Médaillé militaire du 31 décembre 1959

Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Début1 janvier 2000

Fin31 décembre 2002

Date de naissance17 octobre 1923

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours professionnel au titre de l'année 2003 Bouches-du-Rhône

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

2002

6 nominations
JudiciaireTribunal

président du tribunal de grande instance de Guéret

Conseiller à la cour d'appel d'Orléans président du tribunal de grande instance de Blois

Cour d'appelOrléans

MagistratConseiller à la cour

TGIBlois

Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

président du tribunal de grande instance de Guéret ; 22 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de la justice

Années de service22

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Début31 décembre 2001

Années de service30

trésorier-payeur général

agent comptable de l'Institut des hautes études de défense nationale

trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Essonne

payeur général de la trésorerie aux armées

trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général de la coopération

trésorier-payeur général du département de l'Essonne

2001

2 nominations

Titularisation

inspecteur du travail stagiaire, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis sur un poste hors section

au grade d'inspecteur du travail

Début1 juin 2001

au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée

2000

2 nominations

ingénieur en chef des télécommunications

directeur de l'Observatoire astronomique de Marseille-Provence

Duréecinq ans

Direction de l'Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

trésorier-payeur général de la coopération. Chevalier du 22 novembre 1989

à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade22 novembre 1989

Nommé parPremier ministre

1999

1 nomination

trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la coopération

trésorier-payeur général de 2e catégorie et maintenu dans ses fonctions

1997

1 nomination

trésorier-payeur général de 3e catégorie, affecté à la recette générale des finances de Paris

trésorier-payeur général de la coopération (3e catégorie)

1996

6 nominations

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , syndicat interhospitalier Castelsarrasin-Moissac

chef de service dans les établissements suivants Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C

Duréecinq ans

Service Médecine C

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Lyon

Début1 septembre 1996

Élève de l'IRALyon

directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées, Observatoire des sciences de l'univers, université Paul-Sabatier, à Toulouse-III

le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales membres suivants

trésorier-payeur général

agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine pour une durée maximale de cinq ans

Début1 juin 1995

Var

le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

Réintégration

administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)

dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa titularisation trésorier-payeur général

CorpsAdministrateurs civils

Début1 juin 1995

Ce corps

1995

10 nominations

administrateurs de la Société de radiodiffusion et de télévision pour l'outre-mer

Début30 novembre 1995

Duréetrois ans

Société de radiodiffusion et de télévision pour l'outre-mer

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Chambéry, service Hématologie

chef de service dans les établissements suivants

Duréecinq ans

trésorier-payeur général

agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine

élèves des instituts régionaux d'administration à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés au titre de la session de 1994 Institut régional d'administration de Lyon

Élève de l'IRAtrue

Accès aux instituts régionaux d'administration organisés
AdministrationPrésidentTribunal

vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, chargé du service du tribunal d'instance de Marseille

Président du tribunal de grande instance de Guéret

vice-président (Marseille), tribunal d'instance

Tableau d'avancement 1995 (magistrature) Inscrits: 654

Administration

directeur des services administratifs et financiers

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

DélégationPremier ministre

directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement

trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)

directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement

trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve ARTILLERIE

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireCapitaine

Arméeréserve

Début1 octobre 1994

Grade militaire précédentLieutenant

1994

3 nominations
Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité

médaille militaire MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE Avec traitement Blessé et cité

vice-président (Marseille), tribunal d'instance

Tableau d'avancement (magistrature) Inscrits: 589

ingénieur en chef des télécommunications, détaché dans le corps des astronomes

directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées

Début1 novembre 1993

Duréecinq ans

Direction de l'Observatoire Midi-Pyrénées

1993

4 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

comédien, réalisateur de films 19 ans d'activités cinématographiques

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la francophonie Au grade de chevalier

Délégation

Administration

directeur des services administratifs et financiers, pour signer au nom du Premier ministre

DélégationPremier ministre

Délégation

Administration

directeur des services administratifs et financiers

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

DélégationPremier ministre

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve Les commissaires en chef de 2e classe de réserve

CorpsCommissaires de la marine

Grade militaireCommissaire en chef

Arméeréserve

Début1 octobre 1992

Grade militaire précédentCommissaire

1992

4 nominations

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: syndicat interhospitalier Castelsarrasin-Moissac

praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissements suivants

Duréeun an

Administration

directeur des services administratifs et financiers

au nom du Premier ministre

DélégationPremier ministre

Délégation

Administration

directeur des services administratifs et financiers

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

DélégationPremier ministre

directeur des services administratifs et financiers du secrétariat général du Gouvernement

membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants

1991

7 nominations

directeur des services administratifs et financiers des services du Premier ministre

membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Membres suppléants

Administration

directeur des services administratifs et financiers

au nom du Premier ministre

DélégationPremier ministre

Administration

directeur des services administratifs et financiers

au nom du Premier ministre

DélégationPremier ministre

Administration

directeur des services administratifs et financiers

au nom du Premier ministre

DélégationPremier ministre

administrateur civil hors classe

directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement

Réintégration

dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

CorpsAdministrateurs civils

Début6 décembre 1991

Ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: hôpital psychiatrique de Jury-lès-Metz, secteur 57G05

chef de service les praticiens hospitaliers

Duréecinq ans

31 janvier 1991 portant nomination de chefs de service dans les établissements hospitaliers non centres hospitaliers universitaires

1990

4 nominations

premier juge au tribunal de grande instance d'Amiens

Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille

Cour d'appelAix-en-Provence

TGIMarseille

Remplace

directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés

ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 1989

Titre de l'année 1989 (administrateurs civils)

à participer à la sélection pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes

Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes