Nicolas Sansu

Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Commission des finances (Assemblée nationale)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Commission des finances (Assemblée nationale)

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE (17 membres)

Groupe Gauche démocrate et républicaine

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale Cher

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale Cher

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale Cher

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 26 novembre et lundi 2 décembre 2024 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 Députés Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public

commission des affaires européennes Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Commission des finances (Assemblée nationale)

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES (22 membres)

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir

rapporteur spécial Politique des territoires de la mission Cohésion des territoires)

de rapporteurs sur Commission des finances

Commission des finances (Assemblée nationale)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023 Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)