Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Berteaud

50 nominations au Journal Officiel

50

Total

17

Années actives

35

Promotions

12

Délégations

3

Distinctions

15

Organisations

Nominations par année

1996
1997
2000
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2010
2012
2018
2019
2020
2022
2026

2026

1 nomination

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

par intérim d'exercer les fonctions de directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Début27 avril 2026

2022

1 nomination

Renouvellement

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)

Début27 avril 2022

2020

1 nomination

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

Début1 juillet 2020

2019

2 nominations

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2020

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2019

2018

1 nomination

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)

2012

1 nomination

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière

2010

1 nomination

au cabinet de la ministre Directeurs adjoints

2008

6 nominations

au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées à compter des dates

Date de naissance1 janvier 2008

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée

Inscription

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées au titre de l'année 2008 est fixé

directeur de l'eau

représentants de l'administration Membres titulaires

Comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)

directeur de l'eau au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 1° Au titre des représentants de l'Etat Représentants du ministre chargé de l'écologie

directeur de l'eau

représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables Membres titulaires

Comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

2007

4 nominations

directeur de l'eau

membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants de l'Etat Désignés par le ministre chargé de l'environnement Titulaire

directeur de l'eau

président du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

directeur de l'eau, titulaire

membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine représentants de l'Etat au titre du ministre chargé de l'environnement

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

directeur au ministère ; 21 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade de chevalier

2006

1 nomination

membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'environnement

2005

4 nominations

Délégation

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

Délégation

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

Délégation

Administration

directeur de l'eau

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

2004

9 nominations

membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) représentants du ministre chargé de l'environnement suppléant

directeur de l'eau

au titre des représentants de l'administration Membres titulaires

Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

directeur de l'eau

représentants de l'administration Membres titulaires

Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

directeur de l'eau

représentants de l'administration Membres titulaires

Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

directeur de l'eau

représentants de l'administration Membres titulaires

Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

à

au nom du ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

à

au nom du ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes

directeur de l'eau

au nom du ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur de l'eau

au nom du ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets

2003

6 nominations

directeur de l'eau

au Comité national de l'eau au titre des représentants de l'Etat représentants du ministre chargé de l'environnement Titulaire

Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

directeur de l'eau au ministère ; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'écologie, et du développement durable

Années de service19

Années d'activité pro.19

directeur de l'eau

membres titulaires au conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant du ministre chargé de l'environnement

ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de l'eau

commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

directeur de l'eau

commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche

Conseil supérieur de la pêche (CSP)

directeur de l'eau

commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche

Conseil supérieur de la pêche (CSP)

2002

8 nominations

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »

Administration

directeur de l'eau

au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets. »

directeur de l'eau

Direction de l'eau

membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'environnement titulaire

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur-adjoint de l'eau

Eau

ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de l'eau

commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie

Début1 février 2002

RemplaceFrançois Casal

2000

1 nomination

ingénieurs en chef des ponts et chaussées à compter des dates

Date de naissance3 juin 2000

1997

2 nominations

au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer

ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

Date de naissance1 août 1997

1996

1 nomination

membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.) représentant du ministre délégué à l'outre-mer