Pascal Martin

directeur du travail

directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de l'Isère avec une période probatoire de six mois à compter du 1er février 2026

dans la réserve opérationnelle, les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2025 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron de réserve Pour prendre rang du 1er décembre 2025 Les capitaines de réserve

Gendarmerie nationale

pour l'année 2025 les officiers, aspirants et sous-officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron de réserve Les capitaines de réserve

Gendarmerie nationale

pour la prévention des risques

lors de sa réunion du les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2026 Sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

pour la prévention des risques

lors de sa réunion du les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2026 Sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

pour la prévention des risques

lors de sa réunion du les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2026 Sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

(UC)

BUREAU DE LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Secrétaires

directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs

dans leurs fonctions de directeur départemental interministériel adjoint

(UC)

Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Secrétaires

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025 sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025 sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025 sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

rapporteur pour avis sur ce texte

ce matin, sur le projet de loi de finances pour 2025, les rapporteurs pour avis suivants

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du Rapporteurs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 27 mars et mardi 2 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 27 mars et mardi 2 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du Sénateurs Titulaires, Suppléants

(UC)

Bureau de commissions permanentes Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole Secrétaires

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024 sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024 sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024 sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

(UC)

Bureau de commissions permanentes Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Secrétaires

directeur d'hôpital hors classe, directeur du centre hospitalier Henri Ey à Bonneval (Eure-et-Loir)

membre du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière Au titre des membres désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière membre titulaire

Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie Sénateurs Titulaires, Suppléants

(UC)

Bureau de commissions spéciales Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie Rapporteurs

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO Suppléants

rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 100 (2022-2023) relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes

Pascale Gruny comme rapporteur du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2023 sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

adjudant-chef, génie ; 32 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier membres titulaires

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

Gendarmerie nationale

candidats de la mission d'information sur « l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles Sénateurs Titulaires, Suppléants

membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022 sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

directeur adjoint du travail, détaché auprès du ministère de l'intérieur

au grade de directeur du travail directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations du Doubs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Sénateurs Titulaires, Suppléants

directeur d'établissement sanitaire social et médico-social

membres avec voix consultative de l'instance collégiale 1° membres désignés par les organisations syndicales représentées au Comité consultatif national c) Désignés par le syndicat CH-FO membre titulaire

capitaine de sapeurs-pompiers volontaires

Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers » la médaille de la sécurité intérieure III. Echelon bronze

pour la Seine-Maritime

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

directeur-adjoint du travail

responsable de l‘unité départementale du Doubs à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté avec une période probatoire de trois mois

pour la prévention des risques

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021 sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

Bureau de commissions permanentes Dans leur réunion du les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Secrétaires

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020 À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020

major ; 29 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR

Armée de l'air

la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

au grade d'adjudant-chef de réserve

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière Suppléants

dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

pour l'année 2018 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

Gendarmerie nationale

colonel de sapeurs-pompiers professionnels, président du conseil départemental de Seine-Maritime, président d'une communauté de communes. Chevalier du 7 mars 2003

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

chef de la police municipale de Saint-Jean-de-Braye

Au titre de l'agrafe « Police municipale » la médaille de la sécurité intérieure II. – ECHELON BRONZE

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

la commission des emplois et des métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales b) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière Suppléants

la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentant des organisations syndicales membre suppléant

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentant suppléant

juge au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan

COUR D'APPEL DE PAU Tribunal de grande instance de Dax Vice-président

professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 1° Au titre du 1° de l'article 46 du décret du susvisé 71e section école nationale supérieure Louis Lumière

École nationale supérieure Louis Lumière

pour la durée de la formation initiale au grade d'aspirant à titre temporaire

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

juge (Mont-de-Marsan)

Tableau d'avancement 2016 (magistrature) Inscrits : 687

Colonel de l'infanterie

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

major ; 29 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

président du conseil départemental de la Seine-Maritime (76)

membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique représentants des employeurs territoriaux membre suppléant

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

juge (Mont-de-Marsan)

Tableau d'avancement 2015 (magistrature) Inscrits : 806

président du conseil départemental de Seine-Maritime, premier suppléant

membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants des départements

colonel, infanterie. Chevalier du 13 juillet 2000

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État au titre de l'année 2014 Liste des candidats admis sur liste principale RANG

pour l'année 2014 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

pour l'année 2014 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013 Groupement II/7 de gendarmerie mobile de Strasbourg Escadron 23/7 de gendarmerie mobile de Sélestat Préparation et organisation du centenaire du quartier Cambour à Sélestat

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 200,00 € POUR L'ANNÉE 2013

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

juge (Mont-de-Marsan)

Tableau d'avancement 2014 (magistrature) Inscrits : 873

adjoint à la directrice de la mission information et communication

dans le cadre de ses fonctions, les pièces suivantes

au grade d'adjudant de réserve

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

directeur des soins, établissement public de santé mentale de l'Aisne à Prémontré (Aisne)

mentionnés à directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi I. - Au titre du I (1°) de modifié mentionné ci-dessus Liste principale

au grade de maréchal des logis-chef

dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve

Gendarmerie nationale

au grade de major

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNEE 2011 Communauté de brigades de Duclair (76)

membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu 5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux Titulaires

Fédération des personnels des services publics et de santé – FO (titulaire)

membres du Haut Conseil des professions paramédicales I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES DES FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS

prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011 Vincent

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012 LISTE UTILE

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010 ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant de réserve

Armée de l'air

pour l'année 2010 les officiers de réserve ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Pour le grade de lieutenant de réserve Le sous-lieutenant de réserve

Armée de l'air

l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléant

dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve

Armée de l'air

juge au tribunal de grande instance d'Evreux

Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan Juge

représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT

sur la liste d'aptitude directeur départemental des services d'incendie et de secours de troisième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II ainsi que ceux

sur la liste d'aptitude directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux

sur la liste d'aptitude directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux

auditeur de justice

Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Juges

gestion de production

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique

auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)

au titre des représentants des organisations syndicales Membres titulaires Au titre de la CGT

représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT

pour l'année 2004 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales A la commission interprofessionnelle Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (santé et sociaux) Ajouter : Titulaire

aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales A la commission interprofessionnelle Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (santé et sociaux) Ajouter : Titulaire

major ; 29 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR

Armée de l'air

suppléant

membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive 1° Au titre des responsables d'établissement

lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie pour exercer ses fonctions sur un poste hors section

auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)

deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Session ouverte le

membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel représentant de la Fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT Titulaire

colonel de sapeurs-pompiers ; 29 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature Session ouverte le

représentants du personnel Membres suppléants Au titre de la CGT

représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CGT

à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série

à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales Membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome-services de santé (FNA) Suppléant

à la première série

infanterie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

Hauts-de-Seine

le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes

aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales 1. Commission des infirmiers Membres appartenant à la profession Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA) Titulaire

lieutenant-colonel, infanterie ; 21 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

psychiatre des hôpitaux, spécialité psychiatrie polyvalente, centre hospitalier intercommunal de Corbeil-Essonnes et de l'agglomération d'Evry, secteur 91G10

praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate de réserve Les capitaines de corvette de réserve

Marine nationale

infanterie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

suppléant

membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive 1. Au titre des responsables d'établissements

adjudant-chef, artillerie ; 19 ans de services. Cité

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de première classe de réserve

Marine nationale

infanterie

pour l'année 1999 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

attachés des services déconcentrés Hernandez-Leonard (Catherine)

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve MATERIEL Fraction de contingent 1997/08

Armée de terre

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration (Claire)

aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 1995 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.) Titulaire

infanterie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Religieux (Jacques Henri, Paul)

Marine nationale

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

adjudant-chef; 17 ans de services. Cité

médaille militaire ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air