Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Patrice Verchère

23 nominations au Journal Officiel

23

Total

9

Années actives

5

Promotions

0

Délégations

1

Distinctions

7

Organisations

Nominations par année

1990
2010
2011
2016
2017
2018
2019
2020
2025

2025

1 nomination
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

ancien député du Rhône, maire de Cours ; 28 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'intérieur

Années de service28

2020

2 nominations
Parlement

GROUPE LES RÉPUBLICAINS (97 membres au lieu de 98)

la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Paris - 13 novembre 2015

2019

4 nominations

Désignation

Parlement

député

membres de la commission de vérification des fonds spéciaux de finances pour 2002 Membres

Désignation

Parlement

député

membres de la commission de vérification des fonds spéciaux de finances pour 2002 Membres

2018

2 nominations
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Députés Titulaires. -

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

2017

4 nominations
Parlement

député

membres de la commission de vérification des fonds spéciaux de finances pour 2002 Membres

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) RHÔNE 8e circonscription

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) RHÔNE 8e circonscription

2016

7 nominations
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France Députés Titulaires

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France Députés Titulaires

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France Députés Titulaires

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France

2011

1 nomination

député du Rhône

le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous

2010

1 nomination

député du Rhône

à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2010-2011

1990

1 nomination

centre hospitalier de Mamers (Sarthe)

sur la liste d'aptitude pour l'admission au cycle de formation théorique et pratique de directeur de 4e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 1991 En cas de désistement, il pourra être fait appel aux personnels suivants dans l'ordre ci-après