Patrice Verchère
23 nominations au Journal Officiel
23
Total
9
Années actives
5
Promotions
0
Délégations
1
Distinctions
7
Organisations
Nominations par année
Organisations
2025
1 nominationNomination
ancien député du Rhône, maire de Cours ; 28 ans de services
à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier
2020
2 nominationsAttribution
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Paris - 13 novembre 2015
2019
4 nominationsNomination
Commission de la défense nationale et des forces armées
Nomination
Commission de la défense nationale et des forces armées
Désignation
député
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux de finances pour 2002 Membres
Parlementtrue
Désignation
député
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux de finances pour 2002 Membres
ParlementSénat
CommissionCommission de vérification des fonds spéciaux (Sénat)
2018
2 nominationsNomination
Commission de la défense nationale et des forces armées
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Députés Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
2017
4 nominationsDésignation
député
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux de finances pour 2002 Membres
Parlementtrue
Nomination
Commission de la défense nationale et des forces armées
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) RHÔNE 8e circonscription
ParlementAssemblée nationale
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) RHÔNE 8e circonscription
ParlementAssemblée nationale
2016
7 nominationsComposition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France Députés Titulaires
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France Députés Titulaires
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France Députés Titulaires
ParlementCommission mixte paritaire
2011
1 nominationConférés
député du Rhône
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
2010
1 nominationAdmission
député du Rhône
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2010-2011
1990
1 nominationInscription
centre hospitalier de Mamers (Sarthe)
sur la liste d'aptitude pour l'admission au cycle de formation théorique et pratique de directeur de 4e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique au titre de 1991 En cas de désistement, il pourra être fait appel aux personnels suivants dans l'ordre ci-après