Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Stéphane Buchou

101 nominations au Journal Officiel

101

Total

11

Années actives

25

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

6

Organisations

Nominations par année

2004
2006
2017
2018
2019
2020
2022
2023
2024
2025
2026

2026

10 nominations

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

commission des affaires européennes Le groupe Ensemble pour la République

Parlement

commission des affaires européennes Le groupe Ensemble pour la République

Commissions et organes de contrôle
Parlement

commission des affaires européennes Le groupe Ensemble pour la République

Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2025

36 nominations
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (78 membres et 13 apparentés)

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUEGROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ

COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉCOMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécuritéCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (Assemblée nationale)
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2024

10 nominations
Parlement

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Vendée

Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2023

17 nominations
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Parlement

GROUPE RENAISSANCE (162 membres)

GROUPE RENAISSANCEGROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
Parlement

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportifCommission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
Parlement

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif elles ont délégation de service public

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportifCommission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
Parlement

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif elles ont délégation de service public

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportifCommission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2022

13 nominations
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Parlement

Titulaire

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

2020

1 nomination
Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

2019

6 nominations

sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux En classe L2

Début1 janvier 2020

Fin31 décembre 2025

Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux

agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet l'adaptation des territoires littoraux à l'évolution du trait de côte

Mission temporaire ayant pour objet l'adaptation des territoires littoraux à l'évolution du trait de côte

2018

2 nominations
Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Parlement

mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer Le groupe La République en Marche

2017

4 nominations
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Députés Suppléants. -

Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) VENDÉE 3e circonscription

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) VENDÉE 3e circonscription

2006

1 nomination

caisse régionale d'assurance maladie d'Auvergne

dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme

2004

1 nomination

élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2004