14 décembre 2023 — page 1

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Jean-René Cazeneuve

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Claude Raynal

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Éric Coquerel

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT, EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

Sacha Houlié

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIECOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

François-Noël Buffet

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIECOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

Marie-Agnès Poussier-Winsback

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIECOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

Catherine Di Folco

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIECOMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT, À REVALORISER LE MÉTIER DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE

14 décembre 2023·Article JO

DésignationParlement

ParlementSénat

François-Noël Buffet

14 décembre 2023·Article JO

DésignationParlement

ParlementSénat

Commission d'enquête sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050

François-Noël Buffet

14 décembre 2023·Article JO

DésignationParlement

ParlementSénat

Commission d'enquête sur les moyens mobilisés et mobilisables par l'Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la Francegroupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France (Sénat)

Laurence Rossignol

14 décembre 2023·Article JO

DésignationParlement

ParlementSénat

Commissions / organes temporaires

Liliana Tanguy

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Alexandre Sabatou

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des (Assemblée nationale)

Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice desCommission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des (Assemblée nationale)groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)

Freddy Sertin

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

William Martinet

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Thierry Frappé

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Thibault Bazin

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Michèle Peyron

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)groupe Renaissance (Assemblée nationale)

Virginie Lanlo

14 décembre 2023·Article JO

NominationParlement

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCommission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)