Thibault Bazin

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

(DR)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du mardi 14 avril, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics Députés Titulaires, Suppléants

délégation parlementaire aux droits des enfants

Bureau de la Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale

Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale

Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale

Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 Rapporteurs

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussiondu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussiondu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

GROUPE DROITE RÉPUBLICAINE (42 membres et 7 apparentés)

Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents

Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu'habitation en habitations A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 13 et mercredi 14 mai 2025 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu'habitation en habitations Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Meurthe-et-Moselle

les députés s organismes extraparlementaires

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

Bureau de la Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

GROUPE LES RÉPUBLICAINS (59 membres)

Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission permanente législative

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Suppléant

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale Députés Titulaires, Suppléants

COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 Députés Titulaires, Suppléants

(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)

(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)

son bureau

Vice-présidents

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Secrétaires

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Titulaires, Suppléants

Affaires économiques

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Défense

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Défense

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Députés Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Députés Titulaires

Affaires économiques

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Défense

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Défense

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social Députés Titulaires

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) MEURTHE-ET-MOSELLE 4e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) MEURTHE-ET-MOSELLE 4e circonscription

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales Meurthe-et-Moselle