Pascal Faure

notaire associé membre de la société civile professionnelle « Pascal FAURE, Matthieu VIDECOQ, Anne-Laure EYRAUD, Aisline WINGHART-GIRON et Eric HUVELIN notaires associés »

directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle

membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie

École nationale supérieure des mines de Paris

directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle

représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines 1o membres titulaires

directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle

représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines 1o membres titulaires

ingénieur général des mines

directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle

directeur général des entreprises

commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial

directeur général des entreprises

membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants du ministre chargé de l'industrie

Agence nationale de la recherche (ANR)

directeur général des entreprises

membres de la Conférence permanente du sport féminin en application des articles D. 142-40 et D. 142-41 du code du sport 5° Au titre des représentants de l'Etat

directeur général des entreprises au ministère chargé de l'économie et des finances

membres de la commission de déontologie de la fonction publique membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique de l'Etat

directeur général des entreprises, comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris

représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie

École nationale supérieure des mines de Paris

directeur général au ministère. Chevalier du 22 juin 2006

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'économie et des finances Au grade d'officier

représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Alstom

Alstom

membre du conseil d'administration de la société Renault SA représentant de l'Etat

Renault

La formation restreinte du collège de supervision Le vice-président

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

Le sous-collège sectoriel de l'assurance Le gouverneur de la Banque de France ou le sous-gouverneur désigné pour le représenter

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

directeur général des entreprises

commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial

directeur général des entreprises

représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines 1o membres titulaires

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants du ministre chargé de l'industrie

Agence nationale de la recherche (ANR)

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Nancy-Metz

Académie de Nancy-Metz

ingénieur général des mines

directeur général des entreprises à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

membres des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations représentants de l'Etat Au titre du ministère du redressement productif

représentant du ministre chargé des communications électroniques

membres du comité de concertation « France très haut débit » représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants de l'État Sur proposition du ministre chargé de l'industrie titulaire

Agence nationale de la recherche (ANR)

directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP Guichet entreprises »

prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011

prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011

ingénieur général des mines

membre du conseil d'administration de la société Renault SA représentant de l'Etat

Renault

directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

au conseil de surveillance d'AREVA SA représentant de l'Etat

directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

commissaire du Gouvernement auprès de La Poste

La Poste

directeur général de la compétitivité de l'industrie et des services

représentant de l'Etat au conseil d'administration du Fonds stratégique d'investissement (FSI)

directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial

ingénieur général des mines

directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au nom du ministre du redressement productif dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010 Degore-Pagnacco Jasmina

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du ministre chargé de l'industrie

Ecole polytechnique

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de représentant de l'Etat

École nationale supérieure des mines de Paris

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

membres du conseil d'administration de La Poste représentants de l'Etat

La Poste

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies. Chevalier du 24 septembre 2001

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Au grade d'officier

ingénieur général des mines

membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités I - Personnalités désignées sur proposition de la ministre de l'Économie, des Finances et de l'Emploi

École normale supérieure

membres du conseil d'administration de La Poste représentants de l'Etat

La Poste

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009 ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel de réserve Les lieutenants-colonels de réserve

Armée de terre

pour l'année 2009, les officiers de réserve ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel de réserve Les lieutenants-colonels de réserve

Armée de terre

au conseil d'administration de La Française des jeux représentants de l'Etat

Française des jeux

vice-président du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom au titre de représentant de l'Etat

membre du conseil d'administration de France Télécom représentant de l'Etat

France Télécom

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

ingénieur général des télécommunications

vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

ingénieur général des télécommunications

membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure I. - Personnalités désignées ès qualités Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'emploi

École normale supérieure

ingénieur général des télécommunications, vice-président du Conseil général des technologies de l'information, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure au titre des personnalités désignées es qualités

École normale supérieure

vice-président du Conseil général des technologies de l'information

membre du conseil d'administration de La Poste représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé des postes et communications électroniques

La Poste

ingénieur général des télécommunications

vice-président du Conseil général des technologies de l'information

adjoint d'un directeur au ministère ; 21 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la défense Au grade de chevalier

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004 ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel de réserve Les commandants de réserve

Armée de terre

sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003) Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique Concours de type 1

ingénieur en chef des télécommunications au ministère de la défense

ingénieur général des télécommunications dans les conditions 1er échelon avec ancienneté au

notaires associés

de 2003 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications

notaire associé membre de la société civile professionnelle Hélène Achour et Christian Bigot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

directeur au groupe des écoles des télécommunications ; 18 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES INDUSTRIE Au grade de chevalier

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des commissaires de l'armée de terre Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve Fraction de contingent 1998/02

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant de réserve Les capitaines de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE

Armée de terre

ingénieur en chef des télécommunications

le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996 Da Cunha, épouse Hodzaj (Maria da Conceiçao)

ingénieur de 2e classe détaché auprès du ministère de l'économie et des finances, 1er échelon, avec ancienneté du

ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

de 1995 pour l'accès au grade d'ingénieur en chef des télécommunications

au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration Conseiller technique ingénieur des télécommunications

dans leur grade

au cabinet du ministre du tourisme Conseillers techniques

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - ASPIRANTS Corps des pharmaciens chimistes des armées Au grade de pharmacien chimiste de réserve Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve Fraction de contingent 1991/02 B

Service de santé des armées

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE O'Delant (Hubert, Antoine de Padoue, Marie, Joseph)

Armée de terre