Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Le Roy

77 nominations au Journal Officiel

77

Total

24

Années actives

23

Promotions

35

Délégations

6

Distinctions

7

Organisations

Nominations par année

1990
1992
1993
1995
1997
1998
1999
2000
2002
2003
2004
2005
2007
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2025

2025

1 nomination

du deuxième grade d'administrateur de l'Etat et promus à ce grade au titre de 2026 Ministère de la culture

Etat et promus à ce grade

2019

2 nominations

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019

au grade de maréchal des logis-chef

Début1 décembre 2018

Groupement de gendarmerie départementale du Calvados

2018

4 nominations

dans le grade d'administrateur civil, les administrateurs civils

Début1 août 2018

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017

au grade d'adjudant

Début1 mai 2018

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, DPIP hors-classe, ministère de la justice

administrateurs civils stagiaires

Début1 mars 2018

Tour extérieur 2017

2017

11 nominations
Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2016

15 nominations
Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais e dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2015

1 nomination

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 Mathieu

2014

12 nominations
Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

gendarme ; 26 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 2013

Années de service26

Délégation

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012 Groupement de gendarmerie de la Manche Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie d'Avranches Bergounhon Charly

Groupement de gendarmerie de la Manche

2013

6 nominations
Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au grade d'adjudant-chef

Début1 décembre 2012

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

N° candidature 517758 METTEY Thibaut)

2012

1 nomination

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

2011

1 nomination

au grade de maréchal des logis-chef

Début1 mai 2011

2010

2 nominations

adjudant-chef, arme blindée et cavalerie

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Date de naissance3 avril 1961

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009 DISCIPLINE : MÉDECINE Spécialité : médecine d'urgence Concours type 2

2007

1 nomination

Réintégration

Ingénieur en chef de l'armement

dans les cadres et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le

2005

2 nominations

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Nantes

Début1 septembre 2005

Élève de l'IRANantes

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Au grade de chevalier DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

GradeChevalier

Années de service23

2004

1 nomination

Haute-Vienne

sur le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe au titre de l'année 2000

2003

1 nomination

ingénieur en chef de l'armement, directeur de projet frégates Singapour, DCN

comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement Auditeurs français

2002

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001 ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement

Grade militaireLieutenant

Arméeréserve

Début1 octobre 2001

Grade militaire précédentSous-lieutenant

2000

4 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

GradeChevalier

Années de service18

reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe au titre de l'année 2000 A la préfecture de la Haute-Vienne

Début1 janvier 2000

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement Fraction de contingent 1999/02

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 décembre 1999

Haute-Vienne

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe au titre de l'année 2000

1999

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

chef de service à la préfecture de la Haute-Vienne ; 30 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'intérieur

Années de service30

1998

2 nominations
Militaire

dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

CorpsIngénieurs de l'armement

Grade militaireIngénieur en chef

Arméeactive

Début1 août 1998

Grade militaire précédentIngénieur principal

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve ARTILLERIE Fraction de contingent 1997/10

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 août 1998

Grade militaire précédentAspirant

1997

1 nomination

pour l'année 1998 les officiers SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Pour le grade d'ingénieur en chef Inscriptions nouvelles Les ingénieurs principaux

1995

3 nominations
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve INFANTERIE Fraction de contingent 1994/12

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 octobre 1995

Grade militaire précédentAspirant

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I.-ASPIRANTS Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve Les médecins aspirants de réserve Fraction de contingent 1993/12

CorpsMédecins des armées

Grade militaireMédecin

Arméeréserve

Début1 décembre 1994

Grade militaire précédentMédecin aspirant

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef; 24 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 1994

Années de service24

1993

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMÉE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve TRAIN Fraction de contingent 1992/08

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 juin 1993

1992

2 nominations

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985

École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
Militaire

dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

CorpsIngénieurs de l'armement

Grade militaireIngénieur principal

Arméeactive

Début1 janvier 1992

Grade militaire précédentIngénieur

1990

1 nomination
Militaire

3e C.A. et 2e région militaire

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve B. - Les médecins aspirants de réserve Contingent 1989/02A

CorpsMédecins des armées

Grade militaireMédecin

Arméeréserve

Début1 février 1990