Pascal Le Roy
77 nominations au Journal Officiel
77
Total
24
Années actives
23
Promotions
35
Délégations
6
Distinctions
7
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2025
1 nominationPromotion
du deuxième grade d'administrateur de l'Etat et promus à ce grade au titre de 2026 Ministère de la culture
2019
2 nominationsInscription
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Promotion
au grade de maréchal des logis-chef
Début1 décembre 2018
2018
4 nominationsTitularisation
dans le grade d'administrateur civil, les administrateurs civils
Début1 août 2018
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Nomination
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, DPIP hors-classe, ministère de la justice
administrateurs civils stagiaires
Début1 mars 2018
2017
11 nominationsDélégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2016
15 nominationsDélégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais e dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, adjoint au sous-directeur des métiers et de l'organisation des services, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2015
1 nominationPRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 Mathieu
2014
12 nominationsDélégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Décoration
gendarme ; 26 ans de services
médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Début31 décembre 2013
Années de service26
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Prime
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012 Groupement de gendarmerie de la Manche Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie d'Avranches Bergounhon Charly
2013
6 nominationsDélégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Admission
N° candidature 517758 METTEY Thibaut)
2012
1 nominationPrime
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
2011
1 nomination2010
2 nominationsNomination
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Inscription
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009 DISCIPLINE : MÉDECINE Spécialité : médecine d'urgence Concours type 2
2007
1 nominationRéintégration
Ingénieur en chef de l'armement
dans les cadres et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
2005
2 nominationsNomination
élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Nantes
Début1 septembre 2005
Élève de l'IRANantes
Nomination
ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Au grade de chevalier DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
2004
1 nominationInscription
Haute-Vienne
sur le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe au titre de l'année 2000
2003
1 nominationAdmission
ingénieur en chef de l'armement, directeur de projet frégates Singapour, DCN
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement Auditeurs français
2002
1 nominationPromotion
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001 ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement
2000
4 nominationsNomination
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Nomination
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe au titre de l'année 2000 A la préfecture de la Haute-Vienne
Début1 janvier 2000
Nomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement Fraction de contingent 1999/02
Promotion
Haute-Vienne
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe au titre de l'année 2000
1999
1 nominationNomination
chef de service à la préfecture de la Haute-Vienne ; 30 ans de services civils
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier
1998
2 nominationsNomination
dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux
Grade militaireIngénieur en chef
Arméeactive
Début1 août 1998
Grade militaire précédentIngénieur principal
Nomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve ARTILLERIE Fraction de contingent 1997/10
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireSous-lieutenant
Arméeréserve
Début1 août 1998
Grade militaire précédentAspirant
1997
1 nominationPromotion
pour l'année 1998 les officiers SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Pour le grade d'ingénieur en chef Inscriptions nouvelles Les ingénieurs principaux
1995
3 nominationsNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve INFANTERIE Fraction de contingent 1994/12
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireSous-lieutenant
Arméeréserve
Début1 octobre 1995
Grade militaire précédentAspirant
Nomination
dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I.-ASPIRANTS Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve Les médecins aspirants de réserve Fraction de contingent 1993/12
CorpsMédecins des armées
Grade militaireMédecin
Arméeréserve
Début1 décembre 1994
Grade militaire précédentMédecin aspirant
Décoration
adjudant-chef; 24 ans de services
médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE
Début31 décembre 1994
Années de service24
1993
1 nominationNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMÉE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve TRAIN Fraction de contingent 1992/08
1992
2 nominationsDiplome
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1985
Nomination
dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
1990
1 nominationNomination
3e C.A. et 2e région militaire
dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve B. - Les médecins aspirants de réserve Contingent 1989/02A