Bruno Bertrand
39 nominations au Journal Officiel
39
Total
21
Années actives
23
Promotions
0
Délégations
5
Distinctions
11
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2025
1 nominationDécoration
adjudant-chef. 38 ans de services
Médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Début31 décembre 2024
Années de service38
2024
2 nominationsNomination
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2024 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Promotion
pour l'année 2024 les officiers, aspirants et sous-officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
2023
1 nominationPromotion
chef de bataillon, génie. Chevalier du 8 décembre 2005
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
2020
4 nominationsNomination
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Promotion
pour l'année 2020 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Nomination
dans les conditions fixées par COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Montpellier assesseur dans une formation collégiale
Cour d'appelMontpellier
MagistratAssesseur
Admission
à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2020 président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appelAix-en-Provence
MagistratPrésident de chambre
2019
5 nominationsNomination
notaire
Résidence notarialeToulouse (Haute-Garonne)
Code département31
Nomination
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2019 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Inscription
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 Liste utile
2018
2 nominationsPRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Nomination
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Président de chambre
Cour d'appelAix-en-Provence
MagistratPrésident de chambre
2017
2 nominationsNomination
notaire office créé
Résidence notarialePamiers (Ariège)
Code département09
2016
2 nominationsPrime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015 Groupement de gendarmerie departementale de l'aveyron Communauté de brigades de Marcillac-Vallon
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
2014
1 nominationPrime
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
2013
1 nominationNomination
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Cour d'appel de Montpellier Conseillers
Cour d'appelMontpellier
2012
3 nominationsPrime
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010 GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L'AVEYRON Communauté de brigades de Marcillac-Vallon (12) Brigade territoriale de Conques (12)
Prime
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
2010
1 nominationNomination
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes président
Cour d'appelNîmes
2008
1 nominationDécoration
major ; 27 ans de services
médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE
Début31 décembre 2007
Années de service27
2007
1 nominationNomination
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes président
Cour d'appelNîmes
2005
1 nominationNomination
commandant, génie
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
2004
3 nominationsNomination
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes président
Cour d'appelNîmes
Décoration
maître principal ; 28 ans de services
médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE
Début31 décembre 2003
Années de service28
Promotion
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003 ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant de réserve Les capitaines de réserve
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireCommandant
Arméeréserve
Début1 octobre 2003
Grade militaire précédentCapitaine
1998
1 nominationNomination
vice-président au tribunal de grande instance de Melun, chargé du service du tribunal d'instance de Melun
Cour d'appel de Nîmes Conseiller
Cour d'appelNîmes
1995
3 nominationsNomination
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris (poste créé)
Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Melun, du premier grade, premier groupe
Inscription
substitut (Paris)
Tableau d'avancement 1995 (magistrature) Inscrits: 654
Inscription
substitut (Paris)
Tableau d'avancement 1995 (magistrature) Inscrits: 654
1994
2 nominationsInscription
substitut (Paris)
Tableau d'avancement (magistrature) Inscrits: 589
Nomination
dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - ASPIRANTS Corps des pharmaciens chimistes des armées Au grade de pharmacien chimiste de réserve Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve Fraction de contingent 1991/04
CorpsPharmaciens chimistes des armées
Grade militairePharmacien chimiste
Arméeréserve
Début1 janvier 1993
Grade militaire précédentPharmaciens chimistes aspirants
1992
1 nominationNomination
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny, du second grade, second groupe
Tribunal de grande instance de Paris
TGIParis
1991
1 nominationÉlévation
substitut du procureur de la République du second grade, premier groupe
au second grade, second groupe